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La place de l’accusé dans le procès: présence, interprétation et communication*

I. Introduction

La notion d’équité est formulée en termes de droits individuels de l’accusé1. Dans cette optique, il est essentiel que celui-ci soit capable de communiquer de ma- De la revueZStrR 4/2016 | S. 464–495 La page suivante est la 465nière adéquate avec la Cour. Cette communication est d’ailleurs l’un des fondements du droit d’être entendu qui, selon le Tribunal fédéral (ci-après TF), est un aspect de la notion générale du procès équitable, comprenant le droit du prévenu d’être jugé en sa présence2. Trechsel souligne que le droit d’être entendu est une garantie absolue et l’aspect le plus fondamental de la notion générale de procès équitable3. Cela implique qu’aucune décision ne soit prise, à moins que la personne concernée n’ait eu l’opportunité d’affirmer sa position. Il ajoute que ce droit fondamental oblige les tribunaux à prendre en considération les propositions de la défense, aspect qui est une condition…

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